Politique d’expédition
Article 1 – Zones de livraison
Les produits proposés sur le site oeacreations.fr sont livrés :
En France métropolitaine
En Allemagne
En Espagne
D’autres pays de l’Union européenne pourront être ajoutés ultérieurement.
Article 2 – Conditions de livraison
Les commandes sont préparées avec soin et expédiées dans un délai de 4 à 6 jours ouvrés après confirmation de la commande (hors périodes exceptionnelles).
La livraison est assurée par le transporteur suivant :
La Poste / Colissimo
Les délais de livraison estimés sont :
France : 2 à 5 jours ouvrés
Allemagne & Espagne : 5 à 8 jours ouvrés
Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier indépendamment de la volonté de Oea.
Article 3 – Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction :
Du pays de destination
Du mode de livraison choisi
Ils sont indiqués clairement avant la validation de la commande.
Oea se réserve le droit de modifier les frais de livraison à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà passées.
Article 4 – Livraison offerte
La livraison peut être offerte :
À partir d’un montant minimum de commande
Selon le pays de livraison
Les conditions de livraison offerte sont précisées directement sur le site au moment de la commande.
Article 5 – Absence de TVA
Conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts,
Oea est une micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA.
Les prix affichés sont nets de TVA.
La TVA est non applicable.
Mention légale :
« TVA non applicable – article 293B du CGI »
Article 6 – Douanes et taxes
Les livraisons effectuées au sein de l’Union européenne ne sont soumises à aucun droit de douane ni taxe supplémentaire à la charge du client.
Article 7 – Droit de rétractation (Union européenne)
Conformément à la réglementation européenne, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Si toutefois le bijou ne correspond pas à vos attentes, vous disposez de 14 jours après réception pour nous le retourner.
Contact : oea_creations@outlook.com